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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

21 octobre 2008 2 21 /10 /octobre /2008 12:14

Plan de sauvetage des banques: pourquoi Frédérique MASSAT et les députés socialistes se sont abstenus?
Résultat des décisions prises par l'Eurogroupe il y a 10 jours, le projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie a été soumis en urgence au vote des députés mardi 14 octobre. Destiné à sauver le système de crédit, il prévoit...
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Published by Frédérique MASSAT - dans finances
17 octobre 2008 5 17 /10 /octobre /2008 12:56

Frédérique MASSAT fait inscrire l'étude du tronçon LGV Toulouse-Narbonne dans le Grenelle de l'environnement
Réclamé depuis de nombreuses années par Martin Malvy, Président du Conseil régional, et les quatre Régions de l’Euro région Pyrénées-Méditerranée, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, la Catalogne et les Îles Baléares, le projet de ligne à grande vitesse...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Presse
14 octobre 2008 2 14 /10 /octobre /2008 12:36

Intervention de Frédérique MASSAT sur le Grenelle de l'Environnement
A ce stade final de la Discussion générale, nous avons pu voir que les intervenants du groupe socialiste étaient félicités quand il s'agissait d'applaudir et de rendre hommage à la méthode grenelle mais tout autant vilipandés quand dans leur propos il...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Intervention en séance
10 octobre 2008 5 10 /10 /octobre /2008 13:23

RSA: pourquoi Frédérique MASSAT et les députés socialistes se sont abstenus?
Mercredi 8 octobre, l'Assemblée nationale a procédé au vote par scrutin public du projet de loi sur le revenu de solidarité active (RSA). Les députés socialistes se sont abstenus sur ce texte. S'ils considèrent le RSA comme un outil intéressant, les députés...
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Published by Frédérique MASSAT - dans protection sociale
6 octobre 2008 1 06 /10 /octobre /2008 14:31

Liaison entre Toulouse et Barcelone par la vallée de l'Ariège: Frédérique MASSAT attire l'attention du Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Mme. Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire sur l’importance de la liaison entre TOULOUSE et BARCELONE par la vallée de l’Ariège,...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
6 octobre 2008 1 06 /10 /octobre /2008 13:38

Crise financière: Frédérique MASSAT et les députés socialistes avancent leurs propositions
Les députés du Groupe SRC ont profité de la première séance de questions d'actualité de la rentrée parlementaire pour interpeller le gouvernement sur la crise financière mondiale, et son impact sur l'économie française. L'exécutif et sa majorité parlementaire...
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Published by Frédérique MASSAT - dans finances
6 octobre 2008 1 06 /10 /octobre /2008 13:34

Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la cessation prochaine de paiement de l'avantage social vieillesse (ASV) des professionnels de santé libéraux par les Caisses...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
2 octobre 2008 4 02 /10 /octobre /2008 14:57

Frédérique Massat attire l’attention de Madame la Ministre du Logement et de la ville sur les modalités d’attribution de l’Allocation Personnalisée au Logement dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées. Les personnes âgées accueillies...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
1 octobre 2008 3 01 /10 /octobre /2008 15:22

Affaire Tapie: les députés ariègeois dénoncent l'abus de pouvoir de Mme Lagarde
A la suite des auditions en commission des finances de l'Assemblée nationale concernant les acteurs de l'affaire Tapie-Crédit Lyonnais, le groupe socialiste vient de déposer un recours en abus de pouvoir contre Christine Lagarde. En effet, la ministre...
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Published by Frédérique MASSAT - dans justice et liberté
30 septembre 2008 2 30 /09 /septembre /2008 13:15

Tarifs des constats d'huissier: Frédérique MASSAT interpelle la Garde des Sceaux sur les dysfonctionnements
Frédérique MASSAT souhaite appeler l’attention de Mme le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice sur les dysfonctionnements constatés s’agissant des tarifs des constats d’huissier. Si le droit commun prévoit une tarification libre des constats réalisés...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
29 septembre 2008 1 29 /09 /septembre /2008 12:47

Papetrie de Lédar "Meylan 60": Frédérique MASSAT intervient auprès d'Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Objet : situation critique de l’entreprise Meylan 60 à St Girons Monsieur le Ministre, Suite à la liquidation judiciaire du groupe Matussière et Forest prononcée par le Tribunal de Grenoble le 23 septembre dernier, les salariés touchés par la fermeture...
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Published by Frédérique MASSAT - dans économie