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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

26 novembre 2014 3 26 /11 /novembre /2014 16:42

Les députés ont adopté mercredi 26 novembre une résolution signée par les présidents de chaque groupe politique siégeant à l’Assemblée Nationale (PS, UMP, UDI, Ecologistes, Radicaux et Communistes). Figurant sur la liste des signataires et investie de...
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Published by Frédérique MASSAT
26 novembre 2014 3 26 /11 /novembre /2014 15:51

. Cette résolution invite la France, après la Suède et le vote des parlements de Grande-Bretagne et d'Espagne, à reconnaître l'État de Palestine, aux côtés de l'État d'Israël. Le Président de la République, le 28 août 2014, a rappelé l'objectif de notre...
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Published by Frédérique MASSAT
26 novembre 2014 3 26 /11 /novembre /2014 15:25

Audition du Directeur Général délégué d'Areva
Le 26 novembre, la Commission des Affaires Economiques de l'Assemblée Nationale auditionnait M. Philippe Knoche, Directeur Général délégué du Groupe Areva. Très investie sur les questions énergétiques, Frédérique Massat, députée de l'Ariège et vice-présidente...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Rôle du député
26 novembre 2014 3 26 /11 /novembre /2014 15:18

Audition de Jean-Bernard Lévy nommé au poste de Président d’EDF
Comme le prévoit le cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, les commissions des affaires économiques de l’Assemblée et du Sénat étaient saisies sur le projet de nomination de M. Jean-Bernard Lévy. Très investie sur les questions énergétiques,...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Rôle du député
21 novembre 2014 5 21 /11 /novembre /2014 15:33

Depuis plusieurs mois l’association nationale des élus de la montagne travaillait avec la Ministre des Affaires sociales et de la Santé sur l’avenir des médecins en montagne. Ces praticiens, indispensables à la sécurité des personnes en montagne et dont...
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Published by Frédérique MASSAT
19 novembre 2014 3 19 /11 /novembre /2014 09:39

Frédérique MASSAT favorable à la modulation des allocations familiales
Comme il est de coutume chaque année à cette période, les députés sont amenés à examiner les projets de loi de finance et de financement de la sécurité sociale. Depuis 2012, les parlementaires socialistes mènent ce travail avec deux impératifs : le redressement...
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Published by Frédérique MASSAT
13 novembre 2014 4 13 /11 /novembre /2014 16:27

Audition du candidat au Poste de Dg de l'ANRU
Comme le prévoit le cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, le Premier Ministre a saisi les commissions des affaires économiques de l’Assemblée et du Sénat sur le projet de nomination de Nicolas Grivel au poste Directeur général de l’Agence...
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Published by Frédérique MASSAT
13 novembre 2014 4 13 /11 /novembre /2014 14:24

Le député Yves Blein a remis le 5 novembre un rapport au Premier Ministre qui recense 50 propositions pour simplifier la vie des associations. Ces dernières, qui comptent 1,8 million de salariés et 16 millions de bénévoles en France, doivent effectuer...
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Published by Frédérique MASSAT
10 novembre 2014 1 10 /11 /novembre /2014 14:14

Frédérique MASSAT nommée parlementaire en mission sur la simplification des normes agricoles
Suite à la question au Premier Ministre de Frédérique MASSAT sur l’inflation normative dans le milieu agricole, Manuel Valls a annoncé, mercredi 5 novembre à l’Assemblée Nationale, le lancement d'une mission pour simplifier les contrôles auxquels sont...
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Published by Frédérique MASSAT
10 novembre 2014 1 10 /11 /novembre /2014 09:02

Le 22 juillet, était adoptée par l’Assemblée nationale la Proposition de loi de Frédérique Massat visant à faciliter le déploiement d’un réseau d’infrastructures de recherche de véhicule sur l’espace public. L’autonomie limitée de ces véhicules est considérée...
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Published by Frédérique MASSAT
5 novembre 2014 3 05 /11 /novembre /2014 17:34

Question d'actualité sur les Difficultés du monde agricole
Mercredi 5 novembre, Frédérique Massat a interrogé Manuel Valls sur les difficultés que connait actuellement le monde agricole ainsi que sur les « pistes de travail envisagées par le Gouvernement pour poursuivre le soutien déjà engagé en faveur de notre...
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Published by Frédérique MASSAT