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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

13 novembre 2013 3 13 /11 /novembre /2013 09:04

Afin d’échapper à une nouvelle condamnation certaine de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), le gouvernement est contraint de remonter la TVA sur les activités des centres équestres du taux réduit de 7% au taux normal (20 %) à compter du 1er...
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Published by Frédérique MASSAT
12 novembre 2013 2 12 /11 /novembre /2013 09:00

Crédits de la mission Agriculture
Mercredi 6 novembre, les Commission des Finances et des Affaires économiques de l'Assemblée nationale ont examiné les crédits consacrés à la mission Agriculture du Projet de loi de finances pour 2014. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat
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Published by Frédérique MASSAT
8 novembre 2013 5 08 /11 /novembre /2013 16:26

Mission Economie
Mercredi 6 novembre, les Commission des Finances et des Affaires économiques de l'Assemblée nationale ont examiné les crédits consacrés à la mission Economie du Projet de loi de finances pour 2014. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat
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Published by Frédérique MASSAT
7 novembre 2013 4 07 /11 /novembre /2013 16:18

Table ronde sur la plasturgie
Mercredi 6 novembre, la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale a organisé une table ronde sur la plasturgie. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat.
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Published by Frédérique MASSAT
7 novembre 2013 4 07 /11 /novembre /2013 10:54

Mercredi 6 novembre, l’Assemblée nationale étudiait le volet budgétaire consacré à l’agriculture. Frédérique Massat a profité de la présence du Ministre de l’Agriculture pour l’interpeler sur la question des antibiotiques délivrés par les vétérinaires....
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Published by Frédérique MASSAT
6 novembre 2013 3 06 /11 /novembre /2013 08:19

Au terme d'une semaine de débats, les députés ont voté le volet recettes du budget 2014 . Ce budget vise à poursuivre l’effort de redressement des comptes engagé en 2012 et créer les conditions favorables à la reprise économique mais il desserre surtout...
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Published by Frédérique MASSAT
31 octobre 2013 4 31 /10 /octobre /2013 13:42

Mardi 29 octobre, l’Assemblée nationale a adopté le budget de la sécurité sociale pour 2014 qui détermine les orientations de la politique sociale et ses modes de financement. Il répond à deux ambitions, rétablir les comptes sociaux qui, de 2002 à 2012,...
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Published by Frédérique MASSAT
30 octobre 2013 3 30 /10 /octobre /2013 09:18

Texte de la question Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la présence de substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits de grande consommation et sur l'information...
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Published by Frédérique MASSAT
25 octobre 2013 5 25 /10 /octobre /2013 08:39

Le Ministre de l’Agriculture Stéphane Le Foll était auditionné par les députés de la commission des affaires économiques sur la réforme de la PAC. Rappelant la stabilisation des aides européennes pour l’agriculture française à 9,1 milliards d’euros par...
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Published by Frédérique MASSAT
25 octobre 2013 5 25 /10 /octobre /2013 07:02

Audition d'Anne Lauvergeon
Mercredi 23 octobre, la Commission des affaires économique recevait Anne Lauvergeon, Présidente de la commission "Innovation 2030". Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat.
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Published by Frédérique MASSAT
24 octobre 2013 4 24 /10 /octobre /2013 13:58

Audition de Stéphane Le Foll
Mardi 22 octobre, la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale a reçu Stéphane le Foll, Ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la Forêt pour l'entendre sur la réforme de la politique agricole commune. Retrouvez son i...
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Published by Frédérique MASSAT