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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

9 juillet 2015 4 09 /07 /juillet /2015 14:01

L’inscription sur les listes électorales est rouverte jusqu’au 30 septembre
Mercredi 8 juillet au soir Frédérique MASSAT a participé à l’adoption définitive de la proposition de loi du groupe socialiste, républicain et citoyen, visant à rendre possible l’inscription sur les listes électorales pour les élections régionales jusqu’au...
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Published by Frédérique MASSAT
9 juillet 2015 4 09 /07 /juillet /2015 13:31

Mardi 7 juillet 2015, les députés de la commission des affaires économiques ont abordé la question des circuits courts et la problématique de la relocalisation des filières agroalimentaires via la présentation d'un rapport par la députée écologiste Brigitte...
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Published by Frédérique MASSAT
8 juillet 2015 3 08 /07 /juillet /2015 10:28

Partant du constat que la législation en vigueur dans la plupart des collectivités ultramarines ne répond pas totalement aux enjeux auxquels chacun de ces territoires est confronté, le Gouvernement propose dans ce projet de loi des mesures relatives au...
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Published by Frédérique MASSAT
3 juillet 2015 5 03 /07 /juillet /2015 08:33

Mercredi 1er juillet, les députés de la commission des affaires économiques ont auditionné Alain Charmeau, le président d'Airbus Safran Launchers (ASL). Airbus Safran Launchers est la coentreprise fondée le 1er janvier dernier, regroupant les systèmes...
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Published by Frédérique MASSAT
2 juillet 2015 4 02 /07 /juillet /2015 09:50

3 ans d'actions pour être au rendez-vous du progrès social, réussir le redressement économique et financier de la France, donner des droits nouveaux à nos concitoyens.
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Published by Frédérique MASSAT
2 juillet 2015 4 02 /07 /juillet /2015 09:06

Le Parlement est convoqué en session extraordinaire à partir du 1er Juillet. L’ordre du jour de cette session comprendra : -le débat d’orientation des finances publiques L’examen ou la poursuite de l’examen des textes suivants : -le projet de loi relatif...
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Published by Frédérique MASSAT
25 juin 2015 4 25 /06 /juin /2015 14:22

Mercredi 24 juin, les députés de la commission des Affaires Économiques ont participé à une table ronde sur le thème du "fait maison". Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat.
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Published by Frédérique MASSAT
25 juin 2015 4 25 /06 /juin /2015 13:20

Le 23 juillet 2014, le Parlement adoptait la proposition de loi facilitant le déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l’espace public. Le texte prévoit la création d’opérateurs nationaux pouvant créer, entretenir...
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Published by Frédérique MASSAT
22 juin 2015 1 22 /06 /juin /2015 13:50

Manuel Valls présente la stratégie numérique du gouvernement
Après avoir reçu le rapport du Conseil national du numérique, synthèse de la grande consultation citoyenne voulue par Manuel Valls, ce dernier a présenté, jeudi 18 juin, la stratégie numérique du Gouvernement. Son objectif est de faire de la France une...
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Published by Frédérique MASSAT
19 juin 2015 5 19 /06 /juin /2015 10:07

Frédérique Massat rend son rapport au Premier Ministre, sur la mise en oeuvre des contrôles sur place dans les exploitations agricoles
Ce matin à 9h, Frédérique Massat s'est rendue à Matignon afin de remettre son rapport sur la mise en œuvre des contrôles de l’État dans les exploitations agricoles, au Premier Ministre. Par lettre, le 28 novembre 2014, le Premier Ministre, Manuel Valls,...
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Published by Frédérique MASSAT
12 juin 2015 5 12 /06 /juin /2015 13:55

L'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel. Elle a rétabli l’équilibre initial du texte qui avait été adopté en décembre 2013 en première lecture à une large majorité...
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