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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

11 avril 2012 3 11 /04 /avril /2012 12:24

Question publiée au JO le 6 mars 2012 F Massat attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur les crédits alloués par le Parlement au financement des Établissements d'Information, de Conseil Conjugal et Familial (EICCF),...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
6 avril 2012 5 06 /04 /avril /2012 14:41

Paiement des retraites le 1er du mois: une promesse qui date
A moins de trois semaines du 1er tour des Présidentielles, Nicolas Sarkozy a enfin présenté son programme. Si l'UMP avait promis des annonces de grande ampleur, la réalité du projet est bien décevante. Déjà annoncées et rarement financées, les mesures...
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Published by Frédérique MASSAT - dans protection sociale
22 mars 2012 4 22 /03 /mars /2012 16:36

Free mobile: F MASSAT attire l'attention du gouvernement
Frédérique Massat attire l’attention du Ministre chargé de l’Industrie, de l’Energie et de l’Economie Numérique sur les résultats de la vérification du respect par Free Mobile de son obligation règlementaire de couverture. Elle lui demande de bien vouloir...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
21 mars 2012 3 21 /03 /mars /2012 17:28

La Députée dresse le bilan de la legislature
L'Assemblée nationale vient de mettre un terme aux travaux de la XIIIème législature. Inaugurée par le bouclier fiscale et clôturée par la TVA sociale, cette législature aura avant tout était celle des injustices et des inégalités. Paquet fiscal, travail...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Rôle du député
14 mars 2012 3 14 /03 /mars /2012 15:40

Conditions de travail des agents de Pôle Emploi: F MASSAT interroge le Ministre du Travail
Frédérique Massat attire l’attention de M le Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé sur les conditions de travail des agents de Pôle Emploi. En effet, la politique de Pôle Emploi n’a de cesse que d’installer la précarité. De nombreux agents sont...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
13 mars 2012 2 13 /03 /mars /2012 14:03

Frédérique Massat attire l’attention de M le Ministre des Transports concernant la nouvelle règlementation dans l’accompagnement des transports exceptionnels issue du décret n°2011-335 du 28 Mars 2011. Après plusieurs interventions auprès du Premier Ministre...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
8 mars 2012 4 08 /03 /mars /2012 13:19

« Construire plus » est contre productif et inefficace : la députée s’est opposée au texte
Le dernier texte de la législature adopté le 6 Mars portait sur la majoration de 30% des droits à construire pour, selon le gouvernement, répondre au manque de logement en France. Majoritaire au Sénat, le groupe socialiste avait entièrement réécrit le...
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Published by Frédérique MASSAT - dans logement
7 mars 2012 3 07 /03 /mars /2012 14:39

Nouvel examen de la majoration des droits à construire
Lundi 5 mars 2012, à l'occasion de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la majoration des droits à construire, Frédérique MASSAT est revenue sur la crise du logement. Au nom du groupe socialiste, elle a également procédé à l'explication de vote...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Vidéos
6 mars 2012 2 06 /03 /mars /2012 15:06

Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l’ARCEP
Mardi 28 février 2012, Frédérique MASSAT a auditionné M. Jean-Ludovic Silicani, président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP). retrouvez l'intervention de Frédérique MASSAT et ICI le compte-rendu intégral...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Vidéos
6 mars 2012 2 06 /03 /mars /2012 12:54

Politique territoriale et institutions: François Hollande présente son projet
Samedi 3 mars, François Hollande avait rassemblé à Dijon les élus locaux socialistes afin d'évoquer avec eux son projet de politique territoriale et sa conception du rôle de la présidence. Après 5 années d'omniprésidence et de concentration des pouvoirs,...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Présidentielles2012
6 mars 2012 2 06 /03 /mars /2012 09:04

Audition de Olivier Roussat, Dg de Bouygues Télécom
Mardi 28 février, les députés de la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale ont auditionné de M. Olivier Roussat, Dg de Bouygues Télécom. Retrouvez l'intervention de Frédérique MASSAT et ICI le compte-rendu intégral de l'audition...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Vidéos