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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

9 avril 2015 4 09 /04 /avril /2015 08:36

Mercredi 8 avril, la Commission des Affaires Économiques (CAE) a examiné la proposition de résolution européenne du député Yves Daniel sur la proposition de règlement relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques. La problématique...
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Published by Frédérique MASSAT
8 avril 2015 3 08 /04 /avril /2015 12:07

Mardi 7 avril, les députés de la Commission des Affaires Économiques de l'Assemblée Nationale ont reçu Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange, dont le mandat a été renouvelé pour quatre années supplémentaires en mai dernier. Frédérique...
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Published by Frédérique MASSAT
7 avril 2015 2 07 /04 /avril /2015 13:01

La branche énergie d’Alstom a été rachetée en juin 2014 par l’américain General Electric (GE). Ce rapprochement entre les deux entreprises a suscité des inquiétudes de toutes parts (élus, syndicats, journalistes, etc.). La Commission des Affaires Économiques...
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Published by Frédérique MASSAT
3 avril 2015 5 03 /04 /avril /2015 14:51

Mercredi 1er avril, la Commission des Affaires Économiques a organisé une table ronde sur les conditions d'obtention du label RGE par les artisans. Afin de favoriser la performance énergétique des bâtiments, le gouvernement a mis en place des dispositifs...
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Published by Frédérique MASSAT
3 avril 2015 5 03 /04 /avril /2015 07:53

Le 13 mars dernier, onze ministres et secrétaires d’Etat étaient mobilisés autour de Manuel Valls à Laon (Aisne) pour le comité interministériel aux ruralités. Ce rendez-vous, intitulé « Nos ruralités une chance pour la France » a été l’occasion de rappeler...
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Published by Frédérique MASSAT
31 mars 2015 2 31 /03 /mars /2015 13:57

Mardi 31 mars débute l'examen en séance du fameux projet de loi de santé, soutenu par Frédérique Massat, à propos duquel on a pu entendre tout et son contraire. Une clarification s'impose donc. Aujourd'hui, notre système de santé doit faire face à de...
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Published by Frédérique MASSAT
19 mars 2015 4 19 /03 /mars /2015 14:35

Stéphane Le Foll annonce une aide complémentaire à l’agriculture biologique
Le ministre de l’Agriculture Stéphane Le Foll a annoncé, mardi 17 mars au matin, la mobilisation de moyens complémentaires pour l’agriculture biologique qui seront versés pour faire face à l’augmentation des surfaces en 2014. En effet, face à la progression...
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Published by Frédérique MASSAT
12 mars 2015 4 12 /03 /mars /2015 09:18

Les parlementaires ariégeois saluent le maintien de l’échelon départemental conforté dans ses compétences de solidarité. Après le Sénat fin janvier, l’ assemblée nationale vient d’adopter le projet de loi NOTRe portant Nouvelle Organisation Territoriale...
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Published by Frédérique MASSAT
11 mars 2015 3 11 /03 /mars /2015 15:32

La commission des Affaires Economiques auditionne les dirigeants d'Arc International
Mardi 10 mars 2015, la Commission des Affaires Économiques, présidée exceptionnellement par Frédérique Massat, a auditionné conjointement Tim Gollin, futur président exécutif du groupe Arc International , Didier Rebel, futur directeur général du groupe...
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Published by Frédérique MASSAT
10 mars 2015 2 10 /03 /mars /2015 10:32

Lors du 30ième Congrès de l’Association Nationale des Elus de la Montagne qui s’est tenu en Octobre dernier, le Premier Ministre, Manuel Valls, rappelait, qu’ « à la montagne, tout est différent… l’Etat, c’est le garant de la solidarité, de la cohésion,...
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Published by Frédérique MASSAT
9 mars 2015 1 09 /03 /mars /2015 17:23

Manuel Valls présente son plan contre la pauvreté
Mardi 3 mars, le Premier Ministre, Manuel Valls, a présenté la feuille de route 2015-2017 du plan pluriannuel contre la pauvreté. Parmi les mesures annoncées, la prime d’activité remplacera la Prime Pour l’Emploi et le RSA activité à compter du 1er janvier...
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Published by Frédérique MASSAT