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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

24 septembre 2009 4 24 /09 /septembre /2009 12:56

Dysfonctionnements téléphonie fixe: Frédérique MASSAT interpelle la ministre de l'économie
Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur la situation des abonnés à France Télécom en zone rurale, et sur les dysfonctionnements nombreux et répétés, notamment sur sa circonscription...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
17 septembre 2009 4 17 /09 /septembre /2009 14:56

Situation à France télécom: Frédérique MASSAT interroge le Ministre du Travail
Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville sur les 23 suicides qui ont endeuillé France télécom depuis février 2008. Ces drames révèlent un climat délétère...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
16 septembre 2009 3 16 /09 /septembre /2009 15:22

Difficultés pour les petites communes à mobiliser les moyens financiers pour élaborer des documents d'urbanisme: Frédérique MASSAT alerte le ministre de l'Intérieur
Frédérique Massat attire l’attention de M . le Ministre de l’Intérieur, de l’Outre Mer et des collectivités territoriales concernant le nombre important de petites communes notamment en zone de montagne, et en particulier dans le département de l’Ariège...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
16 septembre 2009 3 16 /09 /septembre /2009 12:09

Bourde législative de l'UMP:une aubaine pour la Scientologie!
Vice-présidente du groupe d'études parlementaire sur les sectes, Frédérique MASSAT a souhaité que le Gouvernement s'explique sur la disposition législative rendant impossible de dissoudre une secte pour escroquerie. Cette disposition, votée le 12 mai...
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Published by Frédérique MASSAT - dans justice et liberté
15 septembre 2009 2 15 /09 /septembre /2009 14:11

Question écrite sur l'achat de matériel informatique dans les collèges
Mme Frédérique Massat interroge M. le ministre de l'éducation nationale sur la prise en charge financière de l'achat d'équipements informatiques dans les collèges. En effet, dans le cadre de la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
11 septembre 2009 5 11 /09 /septembre /2009 14:23

Mme Frédérique MASSAT attire l'attention de M LE MINISTRE BUDGET sur l'actualisation du barème kilométrique pour les voitures et motos utilisées à titre professionnel dans le cadre des déductions d'impots . Au titre de l'année 2009, cette actualisation...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
10 septembre 2009 4 10 /09 /septembre /2009 12:31

Instaurée en 1971, la bonification vise à améliorer les droits à la retraite des mères de famille, pénalisées par des carrières plus courtes et des salaires qui restent moins élevés que ceux des hommes. Or, dans sa décision de février dernier, la Cours...
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Published by Frédérique MASSAT - dans protection sociale
9 septembre 2009 3 09 /09 /septembre /2009 12:02

Déficit record de la sécurité social: le Gouvernement veut faire payer les plus démunis
Alors que le déficit des comptes de la sécurité sociale s'élève à plus de 20 milliards d'euros, le Gouvernement a présenté certaines mesures d'économie qui seront discutées à l'automne par les Parlementaires. Frédérique MASSAT fait d'ores-et-déjà part...
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Published by Frédérique MASSAT - dans protection sociale
7 septembre 2009 1 07 /09 /septembre /2009 15:54

Jeudi 10 Septembre à 21h à Ax-Les-Thermes réunion publique organisée par la Fédération Socialiste de l'Ariège avec la participation de Martin Malvy , Président du Conseil Régional, Didier Migaud , Député et Président de la Commission des Finances à l'Assemblée...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Agenda
4 septembre 2009 5 04 /09 /septembre /2009 12:12

LA DEMOCRATIE, LES TERRITOIRES ET LES SERVICES PUBLICS EN DANGER Grace à la décentralisation, les collectivités territoriales ont démontré leur efficacité pour apporter des réponses de proximité aux besoins des Français. Aujourd’hui, deux projets du gouvernement,...
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Published by Frédérique MASSAT - dans collectivités territoriales
31 août 2009 1 31 /08 /août /2009 13:19

Frédérique MASSAT, Députée de l’Ariège et Monsieur Christian LOUBET, Conseiller Général du Canton des Cabannes viendront à la rencontre des Elus et de la population du canton le Jeudi 3 Septembre 16h30: Réunion avec les Elus à la Communauté de Communes...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Agenda