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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

28 août 2009 5 28 /08 /août /2009 11:01

Inquiétudes des apiculteurs: Frédérique Massat alerte le Ministre de l'agriculture
Frédérique Massat souhaite attirer l’attention de M. le Ministre de l’Agriculture et de la Pêche concernant les inquiétudes des apiculteurs. En effet, depuis plusieurs mois une forte mortalité d’abeilles est constatée dans les exploitations apicoles....
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
27 août 2009 4 27 /08 /août /2009 13:14

Mise en place des "jardins d'éveil" dans les écoles maternelles: Frédérique MASSAT attire l'attention du Ministre de l'Education nationale
Frédérique Massat attire l’attention de Monsieur le Ministre de l’Education Nationale sur la mise en place des « jardins d’éveil » dans les écoles maternelle. Elle lui rappelle que la Secrétaire d’Etat chargée de la Famille a indiqué en décembre 2008...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
18 août 2009 2 18 /08 /août /2009 13:45

Hausse des tarifs d'EDF: Frédérique MASSAT s'insurge
Il y a quelques jours, le Gouvernement a annoncé une hausse des tarifs réglementés de l'électricité: 1,9% pour les ménages et entre 4 et 5% pour les entreprises. Frédérique MASSAT demande au Gouvernement de renoncer à cette augmentation malvenue en cette...
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Published by Frédérique MASSAT - dans économie
29 juillet 2009 3 29 /07 /juillet /2009 14:23

Avec mes collègues parlementaires socialistes, nous dénonçons le choix fait par le gouvernement de présenter en plein été un projet de loi sur le changement de statut de la Poste qui n’est justifié ni par le financement du développement de l’entreprise...
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Published by Frédérique MASSAT - dans services publics
24 juillet 2009 5 24 /07 /juillet /2009 07:01

Hadopi II : une nouvelle provocation!
Première mouture rejetée par les députés, censure du Conseil constitutionnel: deux contretemps majeurs à l'adoption du projet de loi Hadopi auxquels le Gouvernement a répondu quelques semaines plus tard par la présentation d'un nouveau texte. La principale...
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Published by Frédérique MASSAT - dans culture et création
22 juillet 2009 3 22 /07 /juillet /2009 11:43

Communiqué de Frédérique MASSAT et Henri NAYROU, députés : Maintenant ça suffit !
Le travail du dimanche, la loi Hadopi, le délit de solidarité, la privatisation de la poste, les fermetures d’usines qui s’enchaînent, l’éducation nationale paupérisée, le droit à la santé bafoué, les libertés menacées les unes après les autres… Le groupe...
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Published by Frédérique MASSAT
22 juillet 2009 3 22 /07 /juillet /2009 11:40

Réforme de la formation professionnelle: Pourquoi Frédérique MASSAT et les députés socialistes votent contre
Annoncée comme l'un des chantiers les plus importants du quinquennat par le Président de la République, la réforme de la formation professionnelle présentée par le Gouvernement n'est absolument pas à la hauteur des enjeux. En dépit de quelques avancées...
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Published by Frédérique MASSAT - dans emploi et travail
13 juillet 2009 1 13 /07 /juillet /2009 15:12

Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur le projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l’évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers. L'outil...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
13 juillet 2009 1 13 /07 /juillet /2009 15:10

Frédérique Massat attire l’attention de Mme la Ministre de la Santé et des Sports concernant le contrat d’objectif 2010/2013 signé par les URSSAF et l’ACOSS. Il semblerait que l’ACOSS s’oriente vers une régionalisation des URSSAF en intégrant une notion...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
10 juillet 2009 5 10 /07 /juillet /2009 12:25

Travail du dimanche: Frédérique MASSAT et les députés socialistes disent non!
Au détour de l'été, Le Gouvernement et sa majorité s'obstinent à présenter un texte dont les Français ne veulent pas. Frédérique MASSAT est intervenue le 7 juillet dans la discussion générale pour s'opposer à la banalisation du travail dominical. Après...
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Published by Frédérique MASSAT - dans emploi et travail
9 juillet 2009 4 09 /07 /juillet /2009 12:24

Mobilité dans la fonction publique:Frédérique MASSAT dénonce une régression sans précédent
En plein mois de juillet, le Gouvernement a décidé de faire passer un texte qui modifiera profondément le visage de la fonction publique française. Défini comme pragmatique par la majorité, ce projet de loi est avant tout idéologique. Sous prétexte de...
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Published by Frédérique MASSAT - dans emploi et travail