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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

2 novembre 2007 5 02 /11 /novembre /2007 15:08

En direct de l'Assemblée Nationale(cliquer pour voir la vidéo) Question d'actualité de Frédérique MASSAT
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Published by Frédérique MASSAT - dans question au gouvernement
25 octobre 2007 4 25 /10 /octobre /2007 16:34

lettre des députés ariègeois au Président de la Poste pour le maintien des services postaux dans le département
Monsieur le Président , De diverses sources, j'apprends l'imminence de certaines restructurations successives qui ne manqueront pas d'affecter les services postaux dans le Département de l'Ariège. Lors de nos divers contacts au titre de L'ANEM, je n'avais...
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Published by Frédérique MASSAT - dans services publics
24 octobre 2007 3 24 /10 /octobre /2007 14:55

Intervention de Frédérique Massat lors des questions au gouvernement
Lors de la séance des questions au gouvernement du 24 octobre, Frédérique Massat, députée de l'Ariège, est intervenue pour demander au premier ministre de prendre l'engagement de ne pas augmenter en 2008, après les cadeaux fiscaux de cet été, ni la TVA,...
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Published by Frédérique MASSAT - dans question au gouvernement
23 octobre 2007 2 23 /10 /octobre /2007 14:06

Question écrite au secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants
Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens combattants sur les crédits de la mission anciens combattants, mémoire et liens avec la nation présenté dans le projet de loi de finances pour 2008. Force...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
22 octobre 2007 1 22 /10 /octobre /2007 13:54

Question écrite à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice sur le projet de décret concernant le temps que les conseillers prud'hommes doivent consacrer à l'étude d'un dossier et à la rédaction d'une décision de justice....
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
16 octobre 2007 2 16 /10 /octobre /2007 15:18

Projet de loi de finances pour 2008: l'incapacité du gouvernement à relancer la croissance
Depuis mardi dernier ont débuté à l'Assemblée nationale les travaux sur le Projet de loi de finances pour 2008. L'examen de la première partie du texte a permis aux députés de l'opposition d'adresser leurs critiques face à la politique budgétaire du...
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Published by Frédérique MASSAT - dans finances
12 octobre 2007 5 12 /10 /octobre /2007 14:28

Bouclier fiscal: Les véritables effets A l’occasion du débat sur le projet de loi « paquet fiscal », les députés socialistes ont saisi les services fiscaux de leur département pour obtenir des informations sur les effets déjà constatés du bouclier fiscal...
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Published by Frédérique MASSAT - dans finances
11 octobre 2007 4 11 /10 /octobre /2007 14:57

PROPOSITION DE LOI visant à assurer la stricte compensation des charges engagées par les départements au titre du versement du revenu minimum d’insertion
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Published by Frédérique MASSAT - dans Propositions de loi
21 septembre 2007 5 21 /09 /septembre /2007 13:40

Visite de la prison
Les trois parlementaires ariégeois, Frédérique MASSAT, Henri NAYROU et Jean Pierre BEL , dans le cadre de leurs prérogatives ont visité la maison d'arret de Foix. A l'issu de cette visite ils ont pu faire état de leurs remarques à l'observatoire international...
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Published by Frédérique MASSAT - dans justice et liberté
11 septembre 2007 2 11 /09 /septembre /2007 15:29

PROPOSITION DE LOI visant à assurer la stricte compensation des charges engagées par les départements au titre du versement du revenu minimum d'insertion
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Published by Frédérique MASSAT - dans Propositions de loi
31 août 2007 5 31 /08 /août /2007 09:41

Service minimum:risque maximum
SERVICE MINIMUM= RISQUE MAXIMUM pour LES SERVICES PUBLICS L'aspiration des citoyens usagers à la continuité des services publics de transport est légitime. Mais, pour y parvenir, le texte voté par la majorité de droite tourne le dos aux acquis du dialogue...
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Published by Frédérique MASSAT - dans emploi et travail