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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

3 avril 2013 3 03 /04 /avril /2013 15:27

Frédérique Massat, Députée de l’Ariège, Présidente de l’UDESR 09 se félicite de la mobilisation des élus ariégeois pour le passage à la semaine des 4,5 jours dès la rentrée 2013. Avec 98,5%, l’Ariège détient le record de France du taux d’écoliers qui...
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Published by Frédérique MASSAT
2 avril 2013 2 02 /04 /avril /2013 08:49

Texte de la question Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la question de la prévention de l'obésité et de l'action des pouvoirs publics dans ce domaine. La dernière enquête Obépi, conduite...
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Published by Frédérique MASSAT
2 avril 2013 2 02 /04 /avril /2013 08:48

Texte de la question Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, sur l'application du décret du 28 novembre 2012...
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Published by Frédérique MASSAT
29 mars 2013 5 29 /03 /mars /2013 18:16

Discussion du Projet de loi sur les modes de scrutins
Le 26 mars, lors de l'examen du Projet de loi relatif à l'Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires et modifiant le calendrier électoral, le Groupe UMP a déposé une motion de de renvoi en commission....
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Published by Frédérique MASSAT
28 mars 2013 4 28 /03 /mars /2013 21:03

Audition Jean Yves Le Gall
Le mercredi 27 mars, la Commission des Affaires économique de l'Assemblée nationale Auditionnait M. Jean-Yves Le Gall, personnalité pressentie pour être président du Centre National d'Etudes Spatiales. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat.
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Published by Frédérique MASSAT
28 mars 2013 4 28 /03 /mars /2013 14:09

Discussion générale du Projet de loi sur les modes de scrutin
Mardi 27 mars, l'Assemblée nationale a débuté l'examen, en seconde lecture du projet de loi relatif à l'Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires et modifiant le calendrier électoral. Madame...
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Published by Frédérique MASSAT
22 mars 2013 5 22 /03 /mars /2013 13:18

Rapport sur la politique européenne de la pêche
Mercredi 20 mars 2013, la commission des Affaires économiques de l'Assemblée nationale examinait le rapport d’information du groupe de travail sur la politique commune de la pêche. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat.
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Published by Frédérique MASSAT
21 mars 2013 4 21 /03 /mars /2013 16:32

Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la montée en débit dans les territoires de...
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Published by Frédérique MASSAT
21 mars 2013 4 21 /03 /mars /2013 16:06

Frédérique MASSAT Présidente de l ANEM a été reçue à la Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) par Emmanuel Berthier, délégué interministériel à l’aménagement du territoire, Michel Sappin, chef...
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Published by Frédérique MASSAT
20 mars 2013 3 20 /03 /mars /2013 14:39

Parlement des enfants : Frédérique MASSAT à la rencontre des élèves de l’école du Cardié à Foix
C’est la classe de CM2 de l’Ecole du Cardié à Foix qui a été retenue cette année pour participer au Parlement des Enfants à l’Assemblée Nationale. Frédérique MASSAT, Députée de l’Ariège a rencontré les élèves des classes de CM1/CM2. Elle était accompagnée...
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Published by Frédérique MASSAT
15 mars 2013 5 15 /03 /mars /2013 10:22

Table ronde "stratégie pour l'influence sur les normes internationales"
Mercredi 13 mars, la Commission des Affaires économique de l'Assemblée nationale organisait une Table ronde "stratégie pour l'influence sur les normes internationales". Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat. L’OCDE a reconnu pour la première fois...
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Published by Frédérique MASSAT