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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

 

Archives

 

 

17 février 2014 1 17 /02 /février /2014 12:47
CMP Projet de loi Consommation
CMP Projet de loi Consommation
Jeudi 13 février, l'Assemblée nationale a examiné le texte issu de la Commission Mixte Paritaire du Projet de loi relatif à la Consommation. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat lors de la discussion générale. Monsieur le ministre, nous avons...
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Published by Frédérique MASSAT
14 février 2014 5 14 /02 /février /2014 16:29
La députée s’est investie sur la loi conso qui vient d’être votée
Frédérique MASSAT, députée de l’Ariège, se félicite de l’adoption définitive de la Loi Consommation. En rééquilibrant les pouvoirs entre consommateurs et entreprises, mais aussi entre professionnels dans le cadre des négociations commerciales, ce texte...
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Published by Frédérique MASSAT
13 février 2014 4 13 /02 /février /2014 19:45
Discussion générale du Projet de loi relatif à l'Artisanat, commerce et très petites entreprises
Discussion générale du Projet de loi relatif à l'Artisanat, commerce et très petites entreprises
Mercredi 12 février 2014, la Commission des affaires économique de l'Assemblée nationale a débuté l'examen du Projet de loi relatif à l'Artisanat, commerce et très petites entreprises, retrouvez l'intervention de Frédérique Massat. Madame la ministre...
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Published by Frédérique MASSAT
13 février 2014 4 13 /02 /février /2014 13:41
Audition du médiateur de l'énergie
Audition du médiateur de l'énergie
Mercredi 12 février, la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale a auditionné Jean Gaubert, médiateur de l'énergie. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat.
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Published by Frédérique MASSAT
11 février 2014 2 11 /02 /février /2014 11:52
Pour encourager le vehicule électrique
Frédérique MASSAT a déposé au nom du groupe socialiste une proposition de loi «facilitant le déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l’espace public». L’objectif premier de ce texte est d’autoriser l'Etat à développer...
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Published by Frédérique MASSAT
6 février 2014 4 06 /02 /février /2014 14:30
Le Pacte de responsabilité commence à se dessiner

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Published by Frédérique MASSAT
6 février 2014 4 06 /02 /février /2014 13:12
Audition du PDG de La Poste
Audition du PDG de La Poste
Mercredi 5 février, la Commission des affaires économiques recevait Philippe Wahl, Pdg du Groupe La Poste. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat.
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Published by Frédérique MASSAT
4 février 2014 2 04 /02 /février /2014 13:41
La commission des affaires économiques adopte le projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises
La commission des affaires économiques a adopté, le projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises présenté par la ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme Sylvia Pinel. Sur la situation locative de ces petites...
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Published by Frédérique MASSAT
30 janvier 2014 4 30 /01 /janvier /2014 09:36
La députée de l’Ariège salue l’avancée pour l’égalité femmes hommes
L’Assemblée Nationale a adopté le projet de loi sur l’égalité entre les femmes et les hommes. Frédérique MASSAT, députée de l’Ariège, est fière d’avoir participé à l’adoption de ce texte dans lequel elle voit un véritable facteur de progrès pour les femmes...
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Published by Frédérique MASSAT
28 janvier 2014 2 28 /01 /janvier /2014 15:29
L’assemblée légifère sur les "ondes"
L’Assemblée nationale a adopté la proposition de loi « relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques ». Vice-présidente de la Commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale,...
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Published by Frédérique MASSAT
28 janvier 2014 2 28 /01 /janvier /2014 14:35
18 mois d'action au service des Français
18 mois d'action au service des Français
Vous trouverez ci-dessous le lien vers le bilan de 18 mois d'action BROCHURE F MASSAT V8
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