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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

17 janvier 2012 2 17 /01 /janvier /2012 18:15

Texte publié le 15 novembre 2011 Frédérique Massat attire l’attention du Ministre des Affaires Etrangères sur le traitement réservé aux ressortissants français de la mission internationale « Bienvenue Palestine ». En effet, l’Association Couserans en...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
17 janvier 2012 2 17 /01 /janvier /2012 14:24

Mise en oeuvre pour les personnels navigants de l'aviation civile de la réforme du temps partiel: F MASSAT alerte le Ministre des transports
Texte de la question publiée le 18 octobre 2011 Mme Frédérique MASSAT attire l'attention de M. le ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, sur la mise en oeuvre pour...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
16 janvier 2012 1 16 /01 /janvier /2012 12:56

Frédérique MASSAT, Députée, n’accueillera pas Mardi 17 Janvier Nicolas SARKOZY à Pamiers. Elle siègera à l’Assemblée Nationale où elle doit intervenir sur un projet de loi relatif à la destitution du Président de la République « en cas de manquement manifestement...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Agenda
15 janvier 2012 7 15 /01 /janvier /2012 16:08

Audition de Carlos Tavares, DG délégué aux opérations de Renault
Mercredi 11 janvier 2012, dans le cadre de ses auditions, la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale a reçu Carlos Tavares, DG délégué aux opérations de Renault. Retrouvez l'intervention de Frédérique MASSAT et ICI le compte-rendu...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Vidéos
11 janvier 2012 3 11 /01 /janvier /2012 12:52

Référendum d'initiative populaire: la mascarade du Gouvernement
Trois ans après la réforme constitutionnelle de 2008, le Gouvernement a enfin daigné faire examiner le texte permettant l'application du référendum d'initiative populaire. Censé accorder un nouveau droit d'expression aux citoyens, cette réforme a été...
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Published by Frédérique MASSAT - dans démocratie et citoyenneté
10 janvier 2012 2 10 /01 /janvier /2012 15:23

Question publiée le 31 mai 2011 au JO Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur le transfert des psychologues de l'AFPA vers Pôle emploi. Suite à ce transfert, un accord d’adaptation à la Convention...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
10 janvier 2012 2 10 /01 /janvier /2012 09:08

Réforme de la protection juridique des majeurs: F. MASSAT demande un bilan de sa mise en oeuvre
Question publiée le 27 septembre 2011 au JO Frédérique Massat attire l'attention de M. le Premier Ministre sur le bilan de la mise en œuvre de la loi n°2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs. L’article 46 de la...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
6 janvier 2012 5 06 /01 /janvier /2012 08:56

LES DEPUTES SOCIALISTES S'OPPOSENT A LA TVA SOCIALE
TVA anti-sociale : c’est au peuple français de trancher ! La décision de M. Sarkozy de faire passer en force la « TVA anti-sociale » en toute fin de législature, sans que les Français puissent s’exprimer par eux-mêmes lors de l’élection présidentielle,...
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Published by Frédérique MASSAT - dans finances
3 janvier 2012 2 03 /01 /janvier /2012 13:34

Madame Frédérique MASSAT appelle l’attention de Monsieur le Secrétaire d’Etat à la Consommation sur les conséquences délétères de la réforme de la Commission de la Sécurité des Consommateurs. Près d’un an après la date d’entrée en vigueur de la loi procédant...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
3 janvier 2012 2 03 /01 /janvier /2012 12:45

Droit de grève dans la fonction publique: F MASSAT interroge le ministre
Question publiée le 15 novembre 2011 au JO Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre de la fonction publique sur la décision du Comité européen des droits sociaux qui a été rendue publique le 14 janvier 2011, sur réclamation de la CGT....
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
2 janvier 2012 1 02 /01 /janvier /2012 14:31

VOEUX de Frédérique MASSAT, Députée aux ariégeoises et ariégeois
L’année 2011 laissera un goût amer aux français. Face à une précarité grandissante, la politique fiscale et économique de nos gouvernants a aggravé la crise en ne laissant que de douloureux constats d’inégalité touchant de plein fouet les plus vulnérables...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Rôle du député