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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

22 novembre 2011 2 22 /11 /novembre /2011 13:47

Journée des droits des enfants
Foix. 500 petits participants au stade de l'Ayroule Fort du succès de la journée organisée l'an passé, et avec le beau temps en plus, l'UDAF et le district de football de l'Ariège ont remis ça et ont mis en place un rendez-vous à la fois sportif et éducatif...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Presse
21 novembre 2011 1 21 /11 /novembre /2011 09:06

La Députée Frederique MASSAT défend les semences de fermes
La Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale a examiné une proposition de loi UMP relative aux certificats d'obtention végétale. Adopté au Sénat en juillet dernier, ce texte n'avait pas reçu le soutien des Sénateurs socialistes, considérant...
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Published by Frédérique MASSAT - dans agriculture
19 novembre 2011 6 19 /11 /novembre /2011 15:23

Alignement des indices dans le taux de PMI: La Députée alerte le Ministre
Question publiée le 20 septembre 2011 au JO Mme Frédérique MASSAT attire l'attention de M. le ministre de la défense et des anciens combattants sur le problème posé par la différence d'indice des pensions militaires d'invalidités qui est plus favorable...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
19 novembre 2011 6 19 /11 /novembre /2011 14:35

Autoriser quelques entreprises performantes à produire à partir de la biomasse des énergies renouvellables avec des équipements de cogénération: question au Gouvernement
Question publiée le 28 décembre 2010 au JO Frédérique Massat attire l’attention de M le Ministre chargé de l’Industrie, de l’Energie et de l’Economie Numérique et de Mme la Ministre de ll'Ecologie et du développement durable sur un appel d’offres de niveau...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
18 novembre 2011 5 18 /11 /novembre /2011 14:33

Lutter contre la précarité professionnelle des femmes
Jeudi 17 novembre 2011, les députés socialistes avaient fait inscrire l'examen d'une proposition de loi visant à lutter contre la précarité professionnelle des femmes. Retrouvez ci-dessous la vidéo de l'intervention de Frédérique MASSAT sur l'article...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Vidéos
18 novembre 2011 5 18 /11 /novembre /2011 13:27

Frédérique Massat attire l’attention de M le Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé sur la réforme de la formation initiale des orthophonistes. Le Gouvernement envisage une reconnaissance de la formation initiale d'orthophoniste à deux niveaux...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
17 novembre 2011 4 17 /11 /novembre /2011 13:02

ASSEMBLEE NATIONALE: Refus du gouvernement de surtaxer les parachutes dorés!
Henri Nayrou et Frédérique Massat ont tenté dans la nuit de mardi à mercredi d'obliger le gouvernement à rétablir un semblant de justice fiscale, au travers d'un amendement du président de la commission des finances de l'Assemblée Nationale Jérôme Cahuzac....
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Published by Frédérique MASSAT - dans finances
15 novembre 2011 2 15 /11 /novembre /2011 09:19

Conditions de sortie des locataires: F MASSAT chargé du Logement sur l’accès au logement
Question publiée le 12 juillet 2011 au Journal Officiel F Massat attire l’attention de M le Secrétaire d’Etat chargé du Logement sur l’accès au logement ainsi que les conditions de sortie des locataires. Alors que les locataires du secteur privé ont le...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
14 novembre 2011 1 14 /11 /novembre /2011 12:51

Certificats d’obtention végétale: retrouvez l'intervention de F MASSAT en commission
Intervention de Frédérique MASSAT lors de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux certificats d’obtention végétale en commission des affaires économiques le 9 novembre 2011 Mme Frédérique Massat. En Ariège, nombre d’agriculteurs...
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Published by Frédérique MASSAT - dans agriculture
9 novembre 2011 3 09 /11 /novembre /2011 13:46

Audition de M. Olivier Appert, Pdt de l'Institut français du pétrole-Energies nouvelles
Mardi 8 novembre 2011, dans le cadre des auditions menées par la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, Frédérique Massat a auditionné Monsieur Olivier Appert, Président de l'Institut français du pétrole-Energies nouvelles (IFP...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Vidéos
8 novembre 2011 2 08 /11 /novembre /2011 13:05

Frederique Massat, Députée, Présidente de l'Union des Elus socialistes et Républicains: Les élus socialistes et républicains ont perdu celui qui fut pendant de nombreuses années leur président. Passionné, engagé, au service de la politique, au service...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Rôle du député