Frédérique MASSAT
Députée de l'Ariège,
Présidente de la Commission des affaires économiques
Agenda de la députée en circonscription
Vendredi 9 Octobre :
11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche
Dimanche 11 Octobre :
09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols
Séances à l'Assemblée Nationale
Mardi 6 Octobre :
15h :
Questions au Gouvernement
Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine
2ème lecture PPL fin de vie
Réutilisation insformations du secteur public
21h30 :
Suite odj de l'après-midi
Mercredi 7 Octobre :
15h :
Questions au gouvernement
PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires
21h30 :
Suite odj de l'après-midi
Jeudi 8 Octobre :
9h30 :
PPL suppression freins au développement des entreprises
PPL accueil et habitat des gens du voyage
PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire
PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs
15h :
Suite odj du matin
21h30 :
Suite odj de l'après-midi
Vendredi 9 Octobre :
9h30 :
Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant
Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires
15h00 :
Suite odj du matin
21h30 :
Suite odj de l'après-midi
Commission des Affaires Economiques
Mardi 6 Octobre :
17h :
Projet de loi de finances pour 2016
Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement
Mercredi 7 Octobre :
9h30 :
Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation
16h15 :
Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie
Groupe d'amitié France-Andorre
Contact :
Permanence parlementaire :
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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée
Frédérique Massat a rencontré les jeunes élus du Conseil Communautaire d'Auzat Vicdessos préalablement à leur visite à Paris à l'Assemblée Nationale. Elle s'est prêtée au jeu des questions réponses qui lui ont permis d'apprécier leur intérêt pour les...
Mercredi 2 octobre, l'Assemblée nationale a examiné et voté à l'unanimité la Proposition de loi "visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques et à faciliter la...
Le 18 septembre, la commission des Affaires économique de l’Assemblée nationale a examiné le rapport d’information sur l’hydroélectricité de Marie-Noëlle Battistel et Eric Straumann. Ce rapport, lancé le 24 octobre 2012 visait à examiner les différentes...
Mardi 10 septembre 2013, l’Assemblée nationale a débuté l’examen du Projet de loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové. Retrouvez l’intervention de Frédérique Massat dans la discussion générale. Monsieur le président, madame la ministre, madame...
Du 10 au 13 septembre, l'Assemblée nationale a examiné le projet de loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové. Très impliquée sur ce texte, Frédérique Massat a déposé et co-signé de nombreux amendement. Retrouvez son intervention sur l'amendement...
Mercredi 16 octobre, la Commission des Affaires économique de l'Assemblée nationale organisait une Table ronde sur le compteur électrique intelligent avec Jean-Yves Ollier, Dg de la Commission de Régulation de l'Energie, Didier Hervé, Vice-Président de...
Le mercredi 27 novembre, la commission des Affaires économique de l'Assemblée nationale recevait dans le cadre de la préparation du Projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la foret les syndicats agricoles. Retrouvez l'intervention...
Le ministre de l’économie et des finances et le ministre du travail ont présenté une communication relative à la situation économique et l’emploi. Les dernières prévisions de l’Insee confirment que l’économie française est sortie de la stagnation et a...
Mardi 10 décembre, la Commission des Affaires économique de l'Assemblée nationale auditionnait Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt sur le Projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt....
Mardi 7 janvier, l'Assemblée nationale a débuté la discussion du Projet de loi d'avenir pour l'Agriculture, alimentation et forêt. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat lors de la discussion générale de ce texte. Monsieur le président, monsieur...
Mardi 14 janvier, la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale examinait la Proposition de loi visant à mettre en place un dispositif de réduction d’activité des moniteurs de ski ayant atteint l’âge de liquidation de leur pension de retraite...
Mardi 22 janvier, la Commission des affaires économique de l'Assemblée nationale organisait une table ronde intitulée "la croissance par l'exemple" avec la participation de : · M. Alain Brocq, président de Cristalens industrie, M. Nicolas Decayeux, président...
A l’initiative de la députée Frederique MASSAT l’assemblée adopte à l’unanimité une loi qui sécurise le pacte intergénérationnel pour les moniteurs de ski. L’assemblée nationale vient d’adopter à l’unanimité la Proposition de loi, déposée par Frédérique...
Jeudi 23 janvier la Commission d'enquête sur le coût de la filière nucléaire a auditionné M. Andreas Rudinger, chercheur en « Politiques climatiques et énergétiques » à l’IDDRI (Institut du développement durable et des relations internationales) et le...
Le 25 février, Frédérique Massat a interrogé Sylvia Pinel, Ministre de l'artisanat, du commerce et du commerce sur la question des travailleurs saisonniers. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat. Mme la présidente . Nous en venons aux questions...
Mercredi 12 février 2014, la Commission des affaires économique de l'Assemblée nationale a débuté l'examen du Projet de loi relatif à l'Artisanat, commerce et très petites entreprises, retrouvez l'intervention de Frédérique Massat. Madame la ministre...
Jeudi 13 février, l'Assemblée nationale a examiné le texte issu de la Commission Mixte Paritaire du Projet de loi relatif à la Consommation. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat lors de la discussion générale. Monsieur le ministre, nous avons...
Mercredi 26 février, à l'Assemblée nationale s'est tenu un débat sur la qualité et l’accessibilité des services au public dans les territoires fragiles. Retrouvez la question de Frédérique Massat à Marylise Lebranchu, Ministre de la réforme de l'Etat,...
Pour la 1ère circonscription de l’Ariège c’est la classe de CM2 de l’école du Pradelet à Tarascon qui a été retenue pour participer au Parlement des Enfants 2014. Frédérique Massat est venue à la rencontre des élèves, elle a tout d’abord exposé son activité...
Mercredi 2 avril, la Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire recevait Jean-Luc Lépine, président de la CNEF (Commission nationale d’évaluation du financement des charges de démantèlement des installations nucléaires de base et de gestion...
Jeudi 17 avril, la Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire recevait Audition de la Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire recevait Mme Céline Grislain-Letrémy, M. Reza Lahidji et M. Philippe Mongin, auteurs...
Mercredi 9 avril, la Commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale organisait une table ronde sur le tourisme français à l’épreuve de la concurrence. Elle regroupait : Christian Delom, Diricteur stratégie d’Atout France ; Georges Panayotis,...
Mercredi 30 avril, lors de la séance des Questions d'actualité, Frédérique Massat a interrogé Arnaud Montebourg, Ministre de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique. Retrouvez son intervention. Monsieur le ministre de l’économie, au cours...
Mercredi 28 mai, la Commission des affaires économique de l'Assemblée nationale recevait Joachim Pfeiffer (porte-parole de la CDU pour la politique économique) et Wolfgang Tiefensee (whip SPD de la commission de l'économie et de l'énergie), membres du...
Mardi 6 mai 2014, lors de la séance des Questions orales sans débat, Frédérique Massat a pu interroger le Gouvernement sur l'avenir du site de Sabart de Tarascon sur Ariège. Retrouvez son intervention. Avenir du site industriel de Sabart à Tarascon-sur-Ariège...
