Frédérique MASSAT
Députée de l'Ariège,
Présidente de la Commission des affaires économiques
Agenda de la députée en circonscription
Vendredi 9 Octobre :
11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche
Dimanche 11 Octobre :
09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols
Séances à l'Assemblée Nationale
Mardi 6 Octobre :
15h :
Questions au Gouvernement
Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine
2ème lecture PPL fin de vie
Réutilisation insformations du secteur public
21h30 :
Suite odj de l'après-midi
Mercredi 7 Octobre :
15h :
Questions au gouvernement
PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires
21h30 :
Suite odj de l'après-midi
Jeudi 8 Octobre :
9h30 :
PPL suppression freins au développement des entreprises
PPL accueil et habitat des gens du voyage
PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire
PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs
15h :
Suite odj du matin
21h30 :
Suite odj de l'après-midi
Vendredi 9 Octobre :
9h30 :
Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant
Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires
15h00 :
Suite odj du matin
21h30 :
Suite odj de l'après-midi
Commission des Affaires Economiques
Mardi 6 Octobre :
17h :
Projet de loi de finances pour 2016
Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement
Mercredi 7 Octobre :
9h30 :
Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation
16h15 :
Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie
Groupe d'amitié France-Andorre
Contact :
Permanence parlementaire :
------------------------------------------------------
Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée
Mardi 6 mai, l'Assemblée nationale examinait la proposition de loi relative au réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques dont Frédérique Massat était raporteure. Retrouvez son intervention dans la discussion générale. Mme Frédérique...
Mardi 13 mai, l'Assemblée nationale a débuté l'examen du projet de loi, relatif à l’économie sociale et solidaire. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat lors de la discussion générale du premier article. Mme Frédérique Massat . Ce projet de loi...
Mardi 20 mai, la Commission des affaires économique de l'Assemblée nationale s'est intéressée à la situation de l'entreprise Alstom. Elle a ainsi reçu Patrick Kron, son Président directeur général. Frédérique Massat qui avait interrogé le Ministre de...
Mardi 13 mai, l'Assemblée nationale a débuté l'examen du projet de loi, relatif à l’économie sociale et solidaire. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat lors de la discussion générale du premier article. Mme Frédérique Massat . Ce projet de loi...
Mardi 6 mai, l'Assemblée nationale a examiné la Proposition de loi relative aux Infrastructures de recharge de véhicules électriques. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat en réponse aux interventions des députés et du Gouvernement. Mme Frédérique...
Mardi 28 mais, la Commission d’enquête relative aux coûts de la filière nucléaire s’est vu remettre un rapport préparé par la Cour des comptes à sa demande. Elle recevait donc Gilles-Pierre Levy, président de chambre, de Mme Michèle Pappalardo, conseiller-maître,...
Mardi 3 juin, la Commission des affaires économique de l'Assemblée nationale organisait une Table ronde sur les nouvelles formes de vente : e-commerce, drive, vente à distance, avec la participation de M. Bernard Haurie, directeur de la stratégie de La...
Mardi 10 juin, les députés de la Commission des Affaires économique de l'Assemblée nationale recevaient Maryvonne Le Brignonen, inspectrice des finances, rapporteure générale du Conseil des prélèvements obligatoires pour présenter son rapport « fiscalité...
Mardi 10 juin, les députés de la Commission des Affaires économique de l'Assemblée nationale recevaient Maryvonne Le Brignonen, inspectrice des finances, rapporteure générale du Conseil des prélèvements obligatoires pour présenter son rapport « fiscalité...
La Commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale a terminé en seconde lecture le Projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Ces travaux ont été l’occasion pour Frédérique Massat et Alain Fauré de déposer des...
La proposition de loi relative aux infrastructures de recharge de véhicules électriques devrait être adoptée avant la fin des travaux de l’Assemblée Nationale cet été. En effet, les députés membres de la Commission économique ont proposé le 18 juin de...
Mercredi 2 juillet, la Commission des Affaires économique de l'Assemblée nationale recevait Fleur Pellerin, secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de la Promotion du tourisme et de Français de l'étranger. Frédérique Massat a profité de cette occasion...
Les députés ont débuté le 7 juillet la discussion en seconde lecture du projet de loi, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. Très impliquée dans ces travaux, Frédérique Massat a pu prendre la parole lors de la discussion générale, retrouvez...
Mercredi 2 juillet, la Commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale recevait : · Benoît Hamon, Ministre de l’Éducation nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. · Fleur Pellerin, Secrétaire d'Etat chargée du Commerce extérieur,...
Mercredi 17 septembre, la Commission spéciale chargée d'examiner le Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte a organisé une table ronde pour donner la parole aux associations d'élus. C'est en tant que Présidente de l'Association...
Mardi 8 juillet 2014, les députés interrogeaient la Question à la Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie. Très investie sur les questions de politique énergétique, Frédérique Massat a interrogé la Ministre sur ce thème. La parole...
Mardi 8 juillet 2014, les députés interrogeaient la Question à la Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie. Très investie sur les questions de politique énergétique, Frédérique Massat a interrogé la Ministre sur ce thème. La parole...
Mercredi 16 juillet la Commission des affaires économique de l’Assemblée nationale organisait une table ronde sur la guerre des prix entre la grande distribution, l'agriculture et l'industrie à laquelle participaient : · M. François Brottes, président...
A partir du 16 juillet, l'Assemblée nationale a débuté l'examen du Projet de loi de Délimitation des régions et modification du calendrier électoral. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat lors de la discussion générale du texte. Quel défi, monsieur...
Très investie sur cette question, Frédérique Massat a rappelé à la tribune de l’assemblée l’avancée du texte sur l’agriculture de montagne. Ses amendements ont permis de faire reconnaitre dans la loi les particularités de l’agriculture de montagne « comme...
Mardi 16 septembre, la Commission spéciale chargée d'examiner le Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte a organisé une table ronde avec des représentants des entreprises. Ont ainsi été entendus : Michel Guilbaud, Directeur...
Le 22 juillet, l'Assemblée nationale a examiné la proposition de loi relative aux infrastructures de recharge de véhicules électriques. Lors des débats, en tant que rapporteure du texte, Frédérique Massat a pu répondre aux interrogations de certains de...
Le mardi 22 juillet 2014, l'Assemblée nationale a examiné en seconde lecture la Proposition de loi relative aux infrastructures de recharge de véhicules électrique dont Frédérique Massat était la rapporteure. Retrouvez son intervention dans la discussion...
Mercredi 17 septembre, l a commission des affaires économique de et la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte ont examiné le du rapport d’information sur l’adaptation du droit...
Jeudi 11 septembre, la Commission spéciale chargée d'examiner le Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte a reçu Pierre-Franck Chevet, Président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et Jacques Repussard, Président...