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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

 

Archives

 

 

15 octobre 2014 3 15 /10 /octobre /2014 07:37
Le budget 2015 en dix questions …et réponses
De Valérie RABAULT , députée Rapporteure du budget à l assemblée Le marathon budgétaire vient de s’ouvrir avec le Projet de loi de finances 2015 (= PLF 2015 = budget de l’Etat + dotations de l’Etat aux collectivités locales) et le Projet de loi de financement...
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Published by Frédérique MASSAT
13 octobre 2014 1 13 /10 /octobre /2014 15:15
Débats sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Débats sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Du 6 au 10 octobre, l’Assemblée nationale a examiné le Projet de loi relatif à la transition énergétique et à la croissance verte. Au cour de ces débats, Frédérique Massat a pu défendre plusieurs amendements. L’un d’eux, le n°683 proposait de permettre...
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Published by Frédérique MASSAT
10 octobre 2014 5 10 /10 /octobre /2014 08:33
L'ANEM fête ses 30 ans à CHAMBERY sous la présidence de Frédérique Massat Députée de l'Ariège
Trente ans après l’élaboration de la Loi Montagne, l’Association Nationale des Elus de Montagne (ANEM) s’apprête à célébrer son trentième anniversaire en présence du Premier Ministre et des Ministres Stéphane Le Foll, Marilyse Lebranchu et Sylvia Pinel....
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Published by Frédérique MASSAT
9 octobre 2014 4 09 /10 /octobre /2014 15:16
Audition du Dg de la SACEM
Audition du Dg de la SACEM
Le 8 octobre, les Commissions des Affaires économies et des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale ont reçu Jean-Noël Tronc, Directeur général de la SACEM. Retrouvez l'intervention de Frédérique Massat.
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Published by Frédérique MASSAT
7 octobre 2014 2 07 /10 /octobre /2014 11:52
L’ANEM fête ses 30 ans à CHAMBERY, sous la présidence de la députée de l’Ariège
L’ANEM fête ses 30 ans à CHAMBERY, sous la présidence de la députée de l’Ariège
PLM : Comment aimeriez-vous voir la montagne dans trente ans? Frédérique Massat : Les territoires de montagne offrent diverses réalités géographiques, culturelles, économiques, selon les massifs. Quelles que soient leurs spécificités, haute montagne ou...
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Published by Frédérique MASSAT
3 octobre 2014 5 03 /10 /octobre /2014 12:11
L’action de Groupe entre enfin en vigueur
Le 13 février dernier, l’Assemblée adoptait définitivement le Projet de loi relatif à la Consommation. Frédérique Massat avait alors salué une loi qui permettait de « rééquilibrer les pouvoirs entre les entreprises et les consommateurs » notamment en...
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Published by Frédérique MASSAT
3 octobre 2014 5 03 /10 /octobre /2014 10:56
Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Du 27 au 28 septembre a été examiné le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Lors de ce débat, Frédérique Massat a défendu un amendement relatif à la répartition des enveloppes du Fonds d’amortissement des charges...
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Published by Frédérique MASSAT
2 octobre 2014 4 02 /10 /octobre /2014 14:19
Discussion d'un amendement au Projet de loi relatif à la transition énergétique
Discussion d'un amendement au Projet de loi relatif à la transition énergétique
Du 27 au 28 septembre a été examiné le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Lors de ce débat, Frédérique Massat a défendu un amendement qui vise à apporter des précisions sur les informations transmises par les concessionnaires...
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Published by Frédérique MASSAT
2 octobre 2014 4 02 /10 /octobre /2014 09:59
Transition énergétique : Intervention de Frédérique Massat en séance
Transition énergétique : Intervention de Frédérique Massat en séance
Après d’intenses débats en Commission spéciale et l’examen d’un nombre record d’amendements, l'Assemblée Nationale a débuté le 1er octobre la discussion en première lecture du projet de loi sur la transition énergétique pour une croissance verte. Très...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Intervention en séance
1 octobre 2014 3 01 /10 /octobre /2014 15:32
Discussion d'un amendement au Projet de loi relatif à la transition énergétique
Discussion d'un amendement au Projet de loi relatif à la transition énergétique
Du 27 au 28 septembre a été examiné le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Lors de ce débat, Frédérique Massat a pu défendre un amendement qui proposait que dans le cadre de la révision du schéma directeur d’aménagement...
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Published by Frédérique MASSAT
30 septembre 2014 2 30 /09 /septembre /2014 10:31
Débat en commission sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Débat en commission sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Du 27 au 28 septembre a été examiné le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Lors de ce débat, Frédérique Massat a pu défendre un amendement qui prévoir la mise en place d’actions de sensibilisation des utilisateurs...
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Published by Frédérique MASSAT