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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

 

Archives

 

 

28 juillet 2011 4 28 /07 /juillet /2011 09:57
La députée à l'Agence Régionale de Santé
Vendredi 29 juillet, Frédérique MASSAT et des Elus Ariégeois doivent rencontrer le Directeur de l'Agence Régionale de Santé à Toulouse pour travailler sur la situation des hôpitaux ariégeois.
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Published by Frédérique MASSAT
26 juillet 2011 2 26 /07 /juillet /2011 12:55
Frédérique MASSAT : rapport d’étape sur le grenelle 2 (Energie)
Frédérique MASSAT : rapport d’étape sur le grenelle 2 (Energie)
Co-rapporteure d’un rapport d’évaluation sur la mise en œuvre du Grenelle 2 sur l’énergie et l’agriculture la députée n’a pu que constater que le compte n’y était pas. En effet, de nombreux décrets d’application ne sont pas encore sortis ce qui aujourd’hui...
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Published by Frédérique MASSAT - dans environnement
21 juillet 2011 4 21 /07 /juillet /2011 12:15
Permanence parlementaire le 28 juillet de 15h à 17h
Permanence parlementaire le 28 juillet de 15h à 17h
Madame MASSAT Frédérique, Députée de l’Ariège, se tiendra à la disposition de toutes personnes qui souhaitent la rencontrer le Jeudi 28 Juillet de 15h00 à 17h00 à sa permanence parlementaire au 29 Rue Delcassé à Foix. Merci de prendre rendez-vous avec...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Agenda
18 juillet 2011 1 18 /07 /juillet /2011 13:21
Hommage aux sept soldats morts en Afghanistan
Mardi 19 juillet, la députée Frédérique Massat assistera aux Invalides à l’hommage national rendu aux soldats morts en Afghanistan ces derniers jours. Deux des sept soldats appartenaient au 1er RCP de Pamiers.
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Published by Frédérique MASSAT
12 juillet 2011 2 12 /07 /juillet /2011 11:38
Le Gouvernement réduit l'offre de formation des fonctionnaires territoriaux
Le Gouvernement réduit l'offre de formation des fonctionnaires territoriaux
A l'occasion de l'examen au Sénat d'un collectif budgétaire, le Gouvernement et sa majorité en ont profité pour faire adopter un amendement "visant à amputer de 32 millions d'euros par an le budget du Centre National de la Fonction publique territoriale...
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Published by Frédérique MASSAT - dans collectivités territoriales
7 juillet 2011 4 07 /07 /juillet /2011 13:21
La députée Frédérique Massat : Pour une vraie indépendance de la médecine du travail
La députée Frédérique Massat : Pour une vraie indépendance de la médecine du travail
L'Assemblée a définitivement adopté cette semaine une proposition de loi qui réforme la médecine du travail. Alors que la majorité semble avoir pour priorité de plaire au MEDEF, Frédérique MASSAT et les députés socialistes défendent l’idée d’une médecine...
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Published by Frédérique MASSAT - dans santé
5 juillet 2011 2 05 /07 /juillet /2011 13:05
Inauguration du Pont de Pares à Soulan
Inauguration du Pont de Pares à Soulan
Samedi 18 Juin, Frédérique Massat était à Soulan pour inaugurer le Pont de Pares organisé par Michel ICART, Maire de Soulan, Président de la Communauté de Communes. En présence du Sous Préfet de Saint Girons, de la Conseillère Régionale et du Conseiller...
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Published by Frédérique MASSAT - dans ACTUALITES
5 juillet 2011 2 05 /07 /juillet /2011 11:39
Suivi du Grenelle: vidéo de la présentation de Frédérique MASSAT
Suivi du Grenelle: vidéo de la présentation de Frédérique MASSAT
Compte-rendu de la présentation Mme Frédérique Massat, corapporteure pour les titres III (énergie et climat) et IV (agriculture). Le titre III, relatif à l’énergie et au climat, regroupe les articles 67 à 93, soit 26 articles au total. Il appelle la publication...
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Published by Frédérique MASSAT - dans environnement
4 juillet 2011 1 04 /07 /juillet /2011 14:55
Droits des consommateurs: audition de Frédéric Lefèbvre
Droits des consommateurs: audition de Frédéric Lefèbvre
Mardi 28 juin, la Commission des affaires économiques de l'Assemblée a auditionné Frédéric Lefèbvre, Secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat et aux PME sur le projet de loi relatif aux droits des consommateurs. Retrouvez l'intervention de Frédérique...
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Published by Frédérique MASSAT - dans consommation
1 juillet 2011 5 01 /07 /juillet /2011 15:19
Réforme du crédit à la consommation: le décret d'application rend la loi inutile
Réforme du crédit à la consommation: le décret d'application rend la loi inutile
Question publiée le 3 mai 2011 au JO Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur le Décret n° 2011-304 du 22 mars 2011 déterminant les modalités du remboursement minimal du capital emprunté...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
30 juin 2011 4 30 /06 /juin /2011 13:37
Chômage : la France paie la facture de la politique de M. Sarkozy
Chômage : la France paie la facture de la politique de M. Sarkozy
Les parlementaires ariégeois Frédérique Massat, Jean-Pierre Bel et Henri Nayrou communiquent : En juillet 2007, le président Sarkozy avait dit aux Français que sa loi TEPA et son bouclier fiscal allaient libérer l'économie d'on ne sait plus quelles contraintes...
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Published by Frédérique MASSAT - dans économie