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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

Archives

5 mai 2010 3 05 /05 /mai /2010 12:11

Frédérique MASSAT défend un véritable service de la petite enfance
Pour répondre aux difficultés liées à l'accueil des jeunes enfants et satisfaire les promesses présidentielles, le Gouvernement a choisi de déréguler tout le secteur de la petite enfance. La Secrétaire d'État à la famille, Nadine Morano, prépare actuellement...
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Published by Frédérique MASSAT - dans éducation
4 mai 2010 2 04 /05 /mai /2010 12:59

Mme Frédérique MASSAT attire l'attention de M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique sur l'affiliation des futurs salariés de la Poste aux caisses complémentaires du secteur privé. L'article 11 de la loi du 9 février 2010...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
30 avril 2010 5 30 /04 /avril /2010 12:18

Frédérique Massat attire l’attention du Ministre de l’Education Nationale au sujet de la campagne nationale de lutte contre l’homophobie menée par la FIDL. La situation dans les lycées est encore problématique et discriminante envers les jeunes filles...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
28 avril 2010 3 28 /04 /avril /2010 14:33

Intervention de Frédérique MASSAT pour dénoncer la réforme consulaire
Frédérique MASSAT est intervenue dans la discussion générale du projet de loi visant à réformer les réseaux consulaires, le commerce, l'artisanat et les services. Retrouvez ci-dessous l'intervention qu'elle a prononcée le 27 avril 2010: Monsieur le Président,...
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Published by Frédérique MASSAT - dans économie
28 avril 2010 3 28 /04 /avril /2010 11:45

Question publiée le 4 mai 2010 au JO Madame Frédérique MASSAT attire l’attention de Monsieur le ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer sur la question du prix du gaz. Une nouvelle augmentation de 9,7 % est intervenue...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
22 avril 2010 4 22 /04 /avril /2010 14:27

Fermeture de classes: Frédérique MASSAT interpelle le ministre de l'Education nationale
Frédérique Massat attire l’attention du Ministre de l’Education nationale sur les Regroupements Pédagogiques Intercommunaux de Biert, Boussenac, Le Port, Massat et d’Aulus Ercé à la rentrée de septembre 2010. Alors que les effectifs nécessaires pour le...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
14 avril 2010 3 14 /04 /avril /2010 12:30

Madame MASSAT Frédérique, Députée de l’Ariège, se tiendra à la disposition de toutes personnes qui souhaitent la rencontrer le Mercredi 21 Avril de 15h00 à 17h00 à sa permanence parlementaire au 29 Rue Delcassé à Foix. Merci de prendre rendez-vous avec...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Rôle du député
9 avril 2010 5 09 /04 /avril /2010 12:32

Dialogue social dans la fonction publique ou comment le Gouvernement fait passer des mesures en catimini
Recul de l'âge de départ à la retraites des infirmières, introduction de l'intéressement dans la fonction publique et primes individuelles sont autant de mesures contestées que le Gouvernement a souhaité introduire dans le projet de loi relatif au dialogue...
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Published by Frédérique MASSAT - dans emploi et travail
8 avril 2010 4 08 /04 /avril /2010 13:41

Publié le 20/04/2010 Frédérique MASSAT attire l’attention de M. le Ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l’Etat sur les conséquences de l’entrée en vigueur le 11 Mars 2010 de la réforme de la TVA immobilière. L’impact du nouveau...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
8 avril 2010 4 08 /04 /avril /2010 13:29

Question publiée au JO le 27 octobre 2010 Mme Frédérique Massat attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État sur la question du devenir de la taxe professionnelle versée par les...
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Published by Frédérique MASSAT - dans Questions écrites
6 avril 2010 2 06 /04 /avril /2010 11:35

Pourquoi les députes socialistes n'ont pas approuvé le rapport d'information sur l'énergie éolienne
RETROUVEZ CI-DESSOUS LA CONTRIBUTION RÉDIGÉE PAR LES MEMBRES SOCIALISTES DE LA MISSION D'INFORMATION: Notre participation à cette mission d'information sur l'énergie éolienne s'inscrivait dans le cadre de l'examen du Grenelle II. Nous sommes entrés dans...
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Published by Frédérique MASSAT - dans environnement