Frédérique MASSAT
Députée de l'Ariège,
Présidente de la Commission des affaires économiques
Agenda de la députée en circonscription
Vendredi 9 Octobre :
11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche
Dimanche 11 Octobre :
09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols
Séances à l'Assemblée Nationale
Mardi 6 Octobre :
15h :
Questions au Gouvernement
Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine
2ème lecture PPL fin de vie
Réutilisation insformations du secteur public
21h30 :
Suite odj de l'après-midi
Mercredi 7 Octobre :
15h :
Questions au gouvernement
PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires
21h30 :
Suite odj de l'après-midi
Jeudi 8 Octobre :
9h30 :
PPL suppression freins au développement des entreprises
PPL accueil et habitat des gens du voyage
PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire
PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs
15h :
Suite odj du matin
21h30 :
Suite odj de l'après-midi
Vendredi 9 Octobre :
9h30 :
Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant
Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires
15h00 :
Suite odj du matin
21h30 :
Suite odj de l'après-midi
Commission des Affaires Economiques
Mardi 6 Octobre :
17h :
Projet de loi de finances pour 2016
Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement
Mercredi 7 Octobre :
9h30 :
Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation
16h15 :
Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie
Groupe d'amitié France-Andorre
Contact :
Permanence parlementaire :
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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée
Question publiée le 3 mai 2011 au JO Mme Frédérique Massat attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur le Décret n° 2011-304 du 22 mars 2011 déterminant les modalités du remboursement minimal du capital emprunté...
L’ANEM plaide la cause de la montagne devant Thierry MARIANI pour que le Schéma National des Infrastructures de Transport (SNIT) intègre les besoins vitaux des massifs et oeuvre en faveur du désenclavement et de l’aménagement du territoire. Vincent DESCOEUR,...
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Jeudi 5 mai, Frédérique MASSAT est intervenue dans la discussion générale du projet de loi relatif à la répartition des conseillers territoriaux. Retrouvez ci-dessous la vidéo et le texte de l'intervention qu'elle a prononcée. Projet de loi conseillers...
Le portail lessocialistes.fr vient de faire son apparition sur le net. Sur ce nouveau site, vous trouverez la liste des blogs de tous les députés, sénateurs et députés européens socialistes. Viennent s'y ajouter ceux de tous les élus, collaborateurs,...
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Frédérique MASSAT et les députés socialistes viennent de voter contre le texte de l'UMP visant à interdire l’exploitation et l’exploration des hydrocarbures non conventionnels . En effet, une modification du texte survenue en commission a supprimé la...
Mme la présidente. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour exposer sa question, n° 1478, relative à l’inscription de l’E 9 entre Tarascon-sur-Ariège et la frontière espagnole dans le SNIT, le schéma national des infrastructures de transport. Mme Frédérique...
Depuis plusieurs jours l'Assemblée nationale examine un projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs. Face à la faiblesse des mesures présentées par le Gouvernement, Frédérique MASSAT et les Députés socialistes...
Aujourd'hui débute la discussion sur le projet de loi de finances rectificative dont le principal volet porte sur la réforme de la fiscalité. Quatre ans après le paquet fiscal, le Gouvernement présente cette semaine une nouvelle réforme fiscale. Annoncée...
Lors de l'audition par la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale de l'Office Nationale des Forêts (ONF), Frédérique MASSAT a interrogé Hervé Gaymard et Pascal Viné, président et directeur de l'ONF. Elle s'est inquiétée de la remise...
Après des heures de débats au cours desquels les députés de l'opposition ont courageusement défendu leurs valeurs, le Gouvernement et sa majorité viennent finalement d'adopter la réforme de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF). Annoncée comme la...
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L'Assemblée nationale a examiné le texte relatif aux huiles et gaz de schiste issu de la Commission Mixte Paritaire (CMP). Frédérique MASSAT est intervenue pour expliquer les raisons motivant l'opposition des députés socialistes sur cette proposition...
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Mercredi 25 mai, la commission des affaires économiques a procédé à l'audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen en charge de l’agriculture et du développement rural, sur l’avenir de la PAC, conjointement avec la commission des affaires européennes....
Censée compléter la loi Hôpital, Patients, Santé et Territoire, (HPST) de 2009, une proposition de loi UMP a été adoptée le 24 Mai par les seules voix de la majorité. Dans ce texte fourre-tout se mélangeaient à la fois la question des déserts médicaux,...
Question publiée le 14 juin 2011 au JO Frédérique MASSAT attire l’attention de monsieur le secrétaire d’Etat chargé du Commerce, de l’Artisanat, des Petites et Moyennes entreprises, du Tourisme, des Services, des Professions libérales et de la Consommation...
Dans une démarche conjointe avec leurs collègues allemands du SPD au Bundestag, les députés du groupe SRC ont proposé d’instituer une taxe sur les transactions financières, dont le principe a été acté par le Parlement européen en mars 2011. Cette taxe...
Avec 63 soldats morts en Afghanistan depuis le déploiement des forces françaises dans le cadre de la coalition sous mandat de l’ONU, les armées subissent des pertes importantes, et le 1er RCP de Pamiers endeuillé la semaine dernière avec le décès de Florian...
Simplifié en 2003 puis en 2006, le vote par procuration apparaît comme une des solutions permettant de lutter contre l'abstentionnisme. Si le recours à ce type de vote a été grandement facilité, le groupe socialiste souhaite aller plus loin dans la facilitation...
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