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Agenda

Agenda de la députée en circonscription

 

 

 

Vendredi 9 Octobre :

11h30 : Congrès de l'Association Nationale des Exploitants de Cavernes Aménagées pour le Tourisme à la Rivière Souterraine de Labouiche

 

Dimanche 11 Octobre :

09h30 : 7èmes Rencontres Prayolaises ouverture des expositions à Prayols

  

Agenda de la députée à Paris
 

Séances à l'Assemblée Nationale

 

Mardi 6 Octobre :

15h :

Questions au Gouvernement

Explication de vote et vote par scrutin public sur le PL liberté de la création, architecture et patrimoine

2ème lecture PPL fin de vie

Réutilisation insformations du secteur public

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Mercredi 7 Octobre :

15h :

Questions au gouvernement

PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Jeudi 8 Octobre :

9h30 :

PPL suppression freins au développement des entreprises

PPL accueil et habitat des gens du voyage

PPL isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire

PPL rétablissement autorisation sortie du territoire pour les mineurs

15h :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Vendredi 9 Octobre :

9h30 :

Projet de ratification protocole à la convention relative aux droits de l'enfant

Suite PL déontologie et droits et obligations des fonctionnaires

15h00 :

Suite odj du matin

21h30 :

Suite odj de l'après-midi

 

Commission des Affaires Economiques

 

Mardi 6 Octobre :

17h :

Projet de loi de finances pour 2016

Communication de M. Golberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

 

Mercredi 7 Octobre :

9h30 :

Présentation du rapport d'application du 17 Mars 2014 relative à la consommation

16h15 :

Audition conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la commission européenne, en charge de l'Union de l'énergie

 

 

 

ANEM
 

 

Groupe d'amitié France-Andorre

 
 

 

Contact :

 

 

Permanence parlementaire :

 

29 rue Delcassé
09000 Foix
05 34 09 08 87
 
 
Courriel :
 

frederique.massat@orange.fr

 

  

 

 

 

 

 

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Télécharger ICI les bilans législatifs annuels de la Députée

 

 

 

 

 

 

 

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Activité parlementaire



Frédérique MASSAT, Députée de l'Ariège

 

Archives

 

 

9 mars 2015 1 09 /03 /mars /2015 10:41
Table ronde sur l'installation des détecteurs de fumée
Table ronde sur l'installation des détecteurs de fumée
Mercredi 4 mars, la Commission des affaires économiques, exceptionnellement présidée par Frédérique Massat, s'est réunie à l'approche du 8 mars, date de l'entrée en vigueur de l'obligation d'installation d'un détecteur de fumée. Retrouvez l'intervention...
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Published by Frédérique MASSAT
4 mars 2015 3 04 /03 /mars /2015 10:10
La députée F.MASSAT devant les élèves de CADARCET
La députée F.MASSAT devant les élèves de CADARCET
C’est la classe de CM2 de l’école de Cadarcet pour la 1ère circonscription qui a été retenue pour participer au Parlement des Enfants 2015. Comme elle le fait tous les ans la députée est venue à la rencontre des élèves. Accueillie par Monsieur le Maire...
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Published by Frédérique MASSAT
3 mars 2015 2 03 /03 /mars /2015 10:45
Motion présentée par le groupe socialiste du Conseil général de l’Ariège concernant la carrière de Bédeilhac
Le Groupe Socialiste du Conseil général de l’Ariège : a pris connaissance du rapport du Commissaire Enquêteur concernant la demande d’exploitation de la carrière de Bedeilhac. Ce rapport s’inscrit dans la procédure prévue par la loi pour la consultation...
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Published by Frédérique MASSAT
27 février 2015 5 27 /02 /février /2015 15:23
LA FILIERE HYDROELECTRIQUE RESTERA SOUS GESTION PUBLIQUE
Plusieurs syndicats ont cru bon récemment d’accuser le gouvernement de vouloir, avec le projet de loi sur la transition énergétique en cours de discussion, engager un processus de privatisation des barrages hydroélectriques français. Au contraire, c’est...
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Published by Frédérique MASSAT
23 février 2015 1 23 /02 /février /2015 10:33
La Commission des Affaires Economiques reçoit Geneviève Fioraso
La Commission des Affaires Economiques reçoit Geneviève Fioraso
Mercredi 18 février, la Commission des Affaires Economiques a reçu Geneviève Fioraso, secrétaire d'état à l'Enseignement supérieur et à la Recherche. Ce fût l'occasion pour Frédérique Massat de l'interroger sur les questions du numérique et des innovations...
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Published by Frédérique MASSAT
19 février 2015 4 19 /02 /février /2015 13:51
Frédérique Massat remet à Manuel Valls le rapport d'étape de sa mission relative aux contrôles dans l'agriculture
Frédérique Massat remet à Manuel Valls le rapport d'étape de sa mission relative aux contrôles dans l'agriculture
Fin novembre, le Premier Ministre a confié à Frédérique Massat une mission sur la mise en oeuvre des contrôles de l'Etat dans les exploitations agricoles. La mission porte sur les différents contrôles en vigueur qui peuvent découler de la politique agricole...
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Published by Frédérique MASSAT
16 février 2015 1 16 /02 /février /2015 10:32
Frédérique Massat interroge Jean-Yves Le Gall, président du CNES
Frédérique Massat interroge Jean-Yves Le Gall, président du CNES
Mercredi 11 février, en application de l'article 13 de la Constitution , la Commission des Affaires Economiques a auditionné Monsieur Jean-Yves Le Gall en vue de sa nomination en tant que président du Centre national d'études spatiales (CNES). Ce fût...
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Published by Frédérique MASSAT
12 février 2015 4 12 /02 /février /2015 10:06
L'impact du numérique sur le secteur touristique
L'impact du numérique sur le secteur touristique
Mardi 10 février, les députés de la commission des Affaires économiques ont étudié la problématique de l'impact du numérique sur le secteur touristique. L'occasion pour Frédérique Massat de souligner le manque de structuration de la filière touristique,...
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Published by Frédérique MASSAT
11 février 2015 3 11 /02 /février /2015 10:27
Le département s’implique dans la transition énergétique : 6 projets ariégeois retenus par le Ministère de l’Ecologie
Le Ministère de l’Ecologie a lancé en Septembre 2014 un appel à projets pour mobiliser 200 « territoires à énergie positive pour la croissance verte ». L’objectif est de donner une impulsion pour encourager les actions concrètes qui peuvent contribuer...
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Published by Frédérique MASSAT
11 février 2015 3 11 /02 /février /2015 08:33
Maintien du dispositif de prise en charge et d’orientation des mineurs isolés étrangers sur le territoire
Par une décision du 30 janvier 2015, le Conseil d’Etat a validé l’essentiel des dispositions de la circulaire du 31 mai 2013 relative à la prise en charge et à l’orientation des mineurs isolés étrangers sur le territoire hexagonal . Le Premier ministre...
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Published by Frédérique MASSAT
9 février 2015 1 09 /02 /février /2015 10:03
La lutte contre le gaspillage alimentaire au cœur des préoccupations de la majorité
Aujourd’hui, nous sommes confrontés à un véritable défi alimentaire à l’échelle internationale. Nous sommes 7 milliards sur terre. En 2050, il y a aura 2 milliards d’être-humains supplémentaires. Pour couvrir les besoins alimentaires nécessaires à cette...
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Published by Frédérique MASSAT